Références

Références
ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
EAU POTABLE
INONDATIONS ET EAUX PLUVIALES
RESSOURCES EN EAU ET MILIEUX AQUATIQUES
AMENAGEMENT DES TERRITOIRES
INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET VOIRIES
SANTE, CADRE DE VIE ET GESTION DES DECHETS
ENERGIES ET TELECOMMUNICATIONS
DOSSIERS REGLEMENTAIRES
Gestion des bassins versants
Entretien et renaturation des cours d'eau
Qualité des eaux
Gestion quantitative des ressources
Gouvernance
Audit préalable à la modification / révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Sèvre Niortaise Marais Poitevin
Pour concilier, dans une gestion équilibrée, l’exercice des différents usages de l’eau avec la protection des milieux aquatiques sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin, les acteurs locaux (élus, usagers, associations, représentants de l’Etat…) ont élaboré un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) à la fin des années 2000. Celui-ci a été approuvé par un arrêté inter-préfectoral en date du 29 avril 2011. Consitué d’un plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD) et d’un règlement, ainsi que de documents cartographiques, ce document de planification fixe des objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau à une échelle cohérente, celle du bassin versant. Les SAGE devant être compatibles avec le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui le concerne, l’actualisation de celui-ci tous les six ans entraîne à minima une mise en compatibilité des SAGE approuvés dans un délai de trois ans à compter de l’adoption du SDAGE révisé. Le SDAGE Loire Bretagne 2016-2021 ayant été adopté en novembre 2015, le SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin a donc jusqu’à novembre 2018 pour présenter une version compatible de ses documents avec le SDAGE précité. L’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN), structure porteuse de l’élaboration et de la mise en œuvre du SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin, a souhaité s’entourer d’un bureau d’études pour modifier le SAGE. L’IIBSN a confié cette mission à Cereg qui s’est associé au binet Contrechamp, expert en analyses sociopolitiques et jeux d’acteurs.
Étude pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Sèvre Niortaise
A la suite des récentes lois adoptées par le Parlement (MAPTAM du 27 janvier 2014 et NOTRe du 7 août 2015) et des directives européennes, de nouvelles gouvernances sont à envisager pour la gestion de l’eau. Dans ce contexte de réforme des collectivités territoriales, et au regard du contexte réglementaire et stratégique, l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN) ainsi que les syndicats de rivières du bassin sont donc amenés à évoluer (composition, missions, compétences, gouvernance, financements…) et à se positionner vis-à-vis des structures locales pour la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI et des autres actions intéressant le grand cycle de l’eau. L’objectif de cette étude est de donner aux élus du bassin versant les éléments juridiques, financiers et organisationnels permettant des décisions politiques quant à la structuration de la compétence GEMAPI sur le bassin versant et de l’articulation avec les autres compétences exercées ne relevant pas de la GEMAPI. L’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise a confié cette mission a Cereg qui a constitué un groupement composé d’un expert-comptable (SOLIS) et d’un cabinet d’avocats (LLC Avocats & Associés).
Evaluation du projet de développement des capacités de l’autorité du bassin de la Volta
Une évaluation à mi-parcours du projet de développement des capacités de l’ABV a été prévue dès l’élaboration du programme d’action. La présente évaluation intervient après 30 mois de réalisation soit 75% de sa durée totale (40 mois). La réalisation d’une évaluation à mi-parcours du projet permet d’analyser si les actions engagées à ce jour permettent de contribuer à atteindre les objectifs fixés, mais aussi de recadrer l’intervention pour optimiser les moyens restants en les adaptant aux réalités du cadre de l’action. Plus spécifiquement, les termes de références soulignent  les questions cadres suivantes : Les actions réalisées ont-elles permis de contribuer à l’atteinte des objectifs fixés ? La gestion actuelle (opérationnelle et financière) du projet permet-elle l’optimisation des moyens alloués à l’action ? Quelles sont les forces et faiblesses du projet ? Comment expliquer et corriger l’écart entre résultats attendus et atteints à mi-parcours ?  Comment mieux communiquer autour du projet et de ses résultats ? Quelle est la perception du projet et de ses impacts par l’ABV et ses organes, bénéficiaires du projet ?
Étude pour la mise en place d’une nouvelle gouvernance à l’échelle du bassin versant du Lot
A la suite des récentes lois adoptées par le Parlement (MAPTAM du 27 janvier 2014 et NOTRe du 7 août 2015) et des directives européennes, de nouvelles gouvernances sont à envisager pour la gestion de l’eau. L’Entente Interdépartementale du bassin du Lot, se voit, de par la Loi, dans l’obligation d’évoluer en syndicat mixte afin de pouvoir conserver le label EPTB et poursuivre ses actions (Prévention des inondations, continuité écologique, soutien des débits d’étiages…). En parallèle, l’association pour l’aménagement de la vallée du Lot partenaire incontournable de l’Entente et initiateur dès 1969 de la démarche de gestion intégrée sur le bassin du Lot a décidé de prononcer sa dissolution et de travailler aux côtés de l’Entente à l’élaboration de ses nouveaux statuts. La nouvelle structure, devra donc associer, au-delà des seuls départements, les autres collectivités du bassin exerçant des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques, la prévention des inondations et l’ensemble des usagers du bassin. Cette démarche doit respecter les principes de la solidarité amont aval entre les territoires et les acteurs sur l’ensemble du bassin, la mise en place d’une écoute des attentes des acteurs du bassin la plus large possible et le respect des politiques locales portées sur de nombreux sous bassins.
Étude de gouvernance du grand cycle de l’eau sur les UHR Tarn-Amont et Tarn-Dourdou-Rance
A la fin des années 1990, suite à une session rivière partage de l’eau les acteurs du bassin Tarn Amont ont décidé de lancer un SAGE. Le Syndicat mIxte (à l’époque SIVOM) et le PNR des Grands Causses se sont portés co-maître d’ouvrages de l’animation de la CLE pour élaborer le SAGE. Le SAGE a été approuvé le 27 juin 2015 et a été révisé puis validé le 15 décembre 2015. Sa disposition A1.2 précise que pour animer et mettre en œuvre le SAGE il est nécessaire de créer une structure supra à l’échelle du bassin Tarn Amont. De plus la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 « de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles » (Loi MAPTAM), réécrit l’article L. 211-7 du code de l’environnement sur la maîtrise d’ouvrage opérationnelle des collectivités territoriales, et instaure auprès des communes une compétence expresse « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ». Cette compétence sera transférée de plein droit aux communautés d’agglomération et communautés de communes en lieu et place des communes pour des actions d’intérêt communautaire. La loi réécrit également l’article L. 213-12 du code de l’environnement sur la création et les missions des EPTB et des EPAGE. Ces derniers peuvent assurer par transfert ou délégation tout ou partie de la compétence GEMAPI, et assurer des missions de portage du SAGE, ainsi que la coordination des actions dans la mise en œuvre du SAGE (animation et la concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, prévention contre les inondations, la gestion des zones humides, etc.). Le récent décret n°2015-1038 du 20 août 2015 a précisé les critères de délimitation des EPTB et EPAGE.
Étude et assistance relative à l’intégration du SIAH du Sor au SM du bassin de l’Agout
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 « de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles » (Loi MAPTAM), réécrit l’article L. 211-7 du code de l’environnement sur la maîtrise d’ouvrage opérationnelle des collectivités territoriales, et instaure auprès des communes une compétence expresse « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ». Cette compétence sera transférée de plein droit aux communautés d’agglomération et communautés de communes en lieu et place des communes pour des actions d’intérêt communautaire. La loi réécrit également l’article L. 213-12 du code de l’environnement sur la création et les missions des EPTB et des EPAGE. Ces derniers peuvent assurer par transfert ou délégation tout ou partie de la compétence GEMAPI, et assurer des missions de portage du SAGE, ainsi que la coordination des actions dans la mise en œuvre du SAGE (animation et la concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, prévention contre les inondations, la gestion des zones humides, etc.). Le récent décret n°2015-1038 du 20 août 2015 a précisé les critères de délimitation des EPTB et EPAGE. Le syndicat du bassin de l’Agout et le syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique du Sor souhaitent dans le cadre de cette réorganisation territoriale un accompagnement pour étudier les modalités de rapprochement des deux structures pour répondre clairement à la compétence GEMAPI et avoir une vision intégrée de l’eau à l’échelle du bassin versant de l’Agout. Cette mission doit veiller à ne pas déstabiliser l’organisation actuelle pour la mise en œuvre du SAGE et de s’assurer de la continuité des actions en cours.
Appui au renforcement des capacités de l’OMVS pour la mise en œuvre du SDAGE du fleuve Sénégal
Le SDAGE Sénégal a été approuvé récemment il est important pour le Haut Commissariat de pouvoir s’appuyer sur une équipe opérationnelle dans les différentes missions liées à la mise en œuvre tant technique (outils de suivi et d’évaluation, hydrologie, assainissement, eau potable, hydroélectricité…) qu’organisationnelles (gouvernance interne et externe). Un appui technique sous la forme d’un séminaire de travail, organisé dans le cadre général de la mise en œuvre du SDAGE Sénégal, vise à commencer les travaux de renforcement interne des capacités des cadres et ingénieurs de l’OMVS. En effet la plus grande des difficultés pour la mise en œuvre d’un tel document de planification est de ne pas être en mesure de mobiliser d’une manière homogène l’ensemble des agents de l’organisation. Homogène est à traduire sous l’angle d’une part d’une compréhension commune des objectifs du SDAGE et d’autres part d’une vision partagée des responsabilités de chacun dans le processus de mise en œuvre.
Réalisation de diagnostic de l’environnement et élaboration d’un guide des bonnes pratiques environnementales
De 2007 à 2011, Pamiga, avec l’appui de la SDC (Agence Suisse pour la Coopération et le Développement), a pu construire un réseau de 15 Institutions de Microfinance (IMF) Rurales en Afrique Subsaharienne, qui servent un total de 400 000 emprunteurs et 500 000 déposants actifs. Ces IMF ont pu bénéficier de services de renforcement institutionnel qui vont de l’aide à l’élaboration d’un Plan d’Affaire, à la mise en place de système de Gestion de Risque, de Contrôle Interne, de Système d’Information et de Gestion (SIG) jusqu’à l’appui à leur transformation et fusion pour atteindre une masse critique pour assurer leur pérennité. Aujourd’hui, ces IMF sont en mesure de développer de nouveaux produits pour servir une clientèle élargie, innover dans les types de financement offerts, notamment dans le financement d’équipements et d’investissement de durée plus longue et ainsi accroître leur portée et leur impact sur le développement économique local. Le projet « Initiative Eau et Microfinance »(IEM) s’inscrit dans cette dynamique. Il s’appuie sur les acquis et la relation de confiance établie entre Pamiga et les IMF rurales en Afrique Subsaharienne pour mener, avec ces dernières, une véritable percée, basée sur des appuis financiers et non financiers, portant sur la thématique de l’accès financier à l’eau productive pour le monde rural en Afrique de l’Ouest et notamment au Mali, au Togo, au Burkina Faso, au Bénin et au Sénégal. L’ensemble des projets IEM pourrait avoir un impact sur l’environnement, particulièrement à travers une augmentation de la pression sur la ressource en eau, une intensification de la production et une augmentation de l’utilisation d’intrants, une augmentation potentielle de la superficie de mise en culture, etc. L’expertise de CEREG vise à fournir des recommandations stratégiques en matière de prise en compte de l’environnement, à identifier les partenaires potentiels pour les IMF dans le domaine de l’environnement et de l’irrigation, et à fournir des mécanismes de suivi et de rapport afin de mesurer les progrès concernant l’intégration de la dimension environnementale tout au long de la mise en œuvre des projets IEM. L’objectif est d’amener les IMF à prendre en considération la dimension environnementale lors de l’attribution de financement de projets d’irrigation et non plus le seul aspect financier.
Élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Vjosa en Albanie
Dans le cadre de la gestion et de la protection des eaux des bassins hydrographiques, les autorités Albanaises souhaitent le soutien de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) et de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse pour les aider à appliquer la Directive Cadre Européenne sur l’eau (DCE) et mener ainsi un travail de mise en cohérence de leur politique actuelle dans le domaine de l’eau avec celle communautaire. Le projet concerne le bassin versant de la Vjosa frontalier avec la Grèce et situé au sud de l’Albanie. Il vise à établir les phases préalables à l’établissement du plan de gestion à savoir la réalisation d’un état des lieux diagnostic du bassin, la mise en place des conditions de concertation et de décision entre acteurs du territoire (base de la gouvernance de bassin) et transfrontalier puis la constitution des moyens de suivi, d’évaluation et de révision (organisation des données, actualisation des connaissances…). Bien que les autorités Albanaise n’aient pas d’outil de planification il ressort de la bibliographie que le pays possède des outils législatifs, d’aménagement et financiers spécifiques aux domaines de l’eau. Cet état de la situation nationale est favorable à la mise en place d’une dynamique de gestion transfrontalière de bassin versant. Pour optimiser cette démarche, la CNR a souhaité s’appuyer sur l’assistance technique d’expérience dans le domaine de la Gestion Intégrée des Ressources en Eau (GIRE) et de l’environnement du bureau d’études Cereg.
Évaluation technique du projet d’appui à la gestion des ressources en eau du bassin du Congo
Le projet d’appui à la Commission Internationale du bassin Congo-Oubangui-Sangha (CICOS) a démarré début 2012. Ce projet de renforcement des capacités est appuyé par la Facilité Eau ACP-EU de l’Union Européenne, accompagné de cofinancements du Fonds Français pour l’Environnement Mondial (FFEM), de la coopération allemande (GIZ) et de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse (AERM).  L’OIEAU assure la coordination du projet, centré sur le suivi hydrologique d’une part (projet Congo-HYCOS) et la planification transfrontalière participative de l’autre (accompagnement du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux - SDAGE du bassin du Congo). Le projet est mis en œuvre par l’OIEAU avec l’appui des partenaires suivants : L’Agence de l’Eau Rhin-Meuse (AERM), l’Organisation Météorologique Mondiale (OMM), Solidarité Eau Europe (SEE), Eau Vive. L’évaluation du projet a été prévue dès l’élaboration du programme d’action et est imposé par le cadre contractuel des facilités pour l’eau de l’Union Européenne. La présente évaluation ex post intervient à la fin du projet et doit répondre aux principales questions suivantes : Les actions réalisées ont-elles permis de contribuer à l’atteinte des objectifs fixés ? La gestion (opérationnelle et financière) du projet a-t-elle permis l’optimisation des moyens alloués à l’action ? Quelles sont les forces et faiblesses du projet ? Comment expliquer et corriger l’écart entre résultats attendus et atteints ? Comment mieux communiquer autour du projet et de ses résultats ? Quelle est la perception du projet et de ses impacts par la CICOS et ses organes, bénéficiaires du projet ?
Élaboration du Plan Stratégique 2015-2019 de l’Autorité du bassin de la Volta (ABV)
La Volta est un fleuve transfrontalier partagé par 6 pays d’Afrique de l’Ouest (Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Ghana, Mali et Togo). L’autorité du bassin de la Volta a pour mission de gérer de façon durable les ressources en eau transfrontalières a mandaté le Groupement Cereg/SCP (Société du Canal de Provence) pour élaborer le plan stratégique 2015-2019 afin de : Consolider les acquis de l’institution Réafirmer la dimension politique d’un tel cadre d’intervention Valoriser les mesures correctives adoptées pour résoudre l’inadéquation entre moyens financiers, moyens humains et activités programmées du précédent plan, Présenter un programme pluriannuel d’intervention à prendre en compte dans les plans annuels d’activités Tenir compte de la nécessaire mutation de l’institution pour réaliser les infrstructures Ce plan a été validé en conseil des ministres
Etat des lieux des démarches participatives pour une gestion intégrée et durable de l’eau et des milieux aquatiques
Etablissement public national, l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) est un acteur central de la mise en oeuvre de la politique nationale de l’eau et des milieux aquatiques, elle-même inscrite dans le cadre de directives européennes correspondantes dont la Directive Cadre sur l’Eau de 2000 constitue la pierre angulaire et la ligne d’horizon en terme de bon état. Les démarches de gestion de l’eau reposent aujourd’hui sur la mobilisation d’approches participatives (méthodes et outils), en lien avec des besoins encadrés ou non sur un plan réglementaire. Pour assurer sa mission de production, d’outillage et d’appui méthodologique, l’ONEMA entend réaliser un état des lieux des outils et méthodes développées en matière de participation, intégrant un regard sur les conditions, modalités et portées de leur application territoriale à dater des années 90. Cette mission est conçue comme une étape préalable à la mise en oeuvre d’une initiative de recherche et développement, destinée à soutenir la réponse à ce type de besoins. L’ONEMA a confié cette mission à Cereg en partenariat avec Contrechamp, cabinet d’études et de conseil stratégiques, appliqués à des démarches collectives.